La marque commerciale (symbol ® or ™), c’est un nom ou symbole utilisé pour identifié une entreprise, un produit, une gamme de produits ou même un service, étant une sorte de proprité intellectuelle.
La marque commerciale offre une protection à son détenteur, assurant le droit exclusif de l’utiliser pour identifier ses produits et services.
L’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) détient un registtre international de marques commerciales. Ce système est gouverné par deux traités : l’Accord d Madrid, lié à l’Enregistrement International des Marques, et le Protocole de Madrid.
TERMOLAN détient plusieurs, marques, telles que :
TERMOLAN:
Marque Nationale nº 312934
Dénominaton n° 28843
Type de signal – Verbal ou nominatif
ROCTERM+:
Marque Nationale nº 613530
Type de signal – Mixte (nominatif et figuratif)
COBERLAN:
Marque Nationale nº 366583
Type de signal – Verbal ou nominatif
ROCTERM:
Marque Internationale nº 676057
Marque Nationale nº 322915
Type de Signal – Mixte (nominatif et figuratif)
GROWSFAST:
Marque Internationale nº 11947298
Type de Signal – Verbal ou nominatif
